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Marques déposées par S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO
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TERRE DU SUD-OUEST
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DU SUD-OUEST
S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3493934
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017
TERRE DU SUD-OUEST de S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD

Présentation de la marque TERRE DU SUD-OUEST

Déposée le 11 avril 2007 par S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DU SUD-OUEST »

Le déposant est S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO domicilié(e) 1, route du Périgord,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU - 24120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 580 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU SUD-OUEST est expirée depuis le 11 avril 2017.

S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : PERIGORD NATURE S.A. , A GAYE PERIGORD NOIR , SUD OUEST NATURE , LE CROQUANT PRODUITS DU PERIGORD , LE CROQUANT


S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD société en nom collectif - 1, route du Périgord,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU - 24120 - France - SIREN 646580027


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Volailles bénéficiant de l'indication geographique protegée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy). Volailles vivantes beneficiant de l'indication geographique protegée “ Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.